1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « www.editions-omnis.fr » les différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : « Les Editions OMNIS » Rcs B.448 680 413 , Responsable Editorial et Publication: M Guillot, Conception et Hébergement : IT Consulting.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.editions-omnis.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.editions-omnis.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.editions-omnis.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.editions-omnis.fr est mis à jour régulièrement par « Les Editions Omnis ». De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.editions-omnis.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société qui sont : l’édition

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

« Les Editions Omnis » sont propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des « Editions Omnis ». Toute expoitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Utilisation des Données personnelles

Les informations recueillies à partir des formulaires de ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à : « Les Editions Omnis ». Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accèder aux informations vous concernant en vous adressant à : contact @ editions-omnis.fr.